Délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2023

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 30 novembre 2023.
 

• Délibération n°1 - modification du tableau des effectifs
• Délibération n°2 - Adhésion de la Ville au CNAS

1. Annexe délibération n°2 - Convention d'adhésion au CNAS

• Délibération n°3 - Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
• Délibération n°4 - Rapport annuel des concessionnaires de services publics exercice 2022
• Délibération n°5 - Avis du Conseil municipal sur les ouvertures dominicales 2024
• Délibération n°6 - Mutualisation de la donnée et de l'information géographique avec la CAPV

1. Annexe 1 Délibération n°6 - GLOSSAIRE
2. Annexe 2 Délibération n°6 - FICHE IMPACT
3. Annexe 3 Délibération n°6 - CONDITIONS TECHNIQUES
4. Annexe 4 Délibération n°6 - TABLEAU FINANCIER
5. Annexe 5 Délibération n°6 - Convention de mutualisation_SIG_CAPV
6. Annexe 6 Délibération n°6 - Projet de délibération CAPV -

• Délibération n°7  -  Rétrocession du droit au bail commercial 5 avenue Emile - Publication d'un nouvel avis de rétrocession

1. Annexe Délibération n°7 - Cahier des charges de rétrocession du bail du 5 avenue Emile

• Délibération n°8 - Rapport sur l'eau 2022

1. Annexe Délibération n°8 - Synthèse - Rapport SEDIF 2022

• Délibération n°9 - Convention ANTAI - stationnement de surface

1. Annexe Délibération n°9 - Convention

• Délibération n°10 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Isséenne de Sauvetage et Secourisme
• Délibération n°11 - Avances sur subventions 2024 aux associations et organismes
• Délibération n°12 - Approbation rapport CLECT n°9

1. Annexe Délibération n°12 - Rapport CLECT n°9

• Délibération n°13 - Autorisation spéciale avant vote budget 2024
• Délibération n°14 - Adhésion du Musée au Label Val d'Oise Family

1. Annexe Délibération n°14 - Note bulletin d'adhésion & acte d'engagement

• Délibération n°15 - Affectation au Musée des collections patrimoniales acquises en 2020, 2021 et 2023

1. Annexe 1 Délibération n°15 - Liste des acquisitions du Musée JJR 2020-2021-2023
2. Annexe 2 Délibération n°15 - Détail des oeuvres Photos

• Délibération n°16 - Convention de partenariat avec le lycée J.J.Rousseau

1. Annexe Délibération n°16 - Convention de partenariat avec le lycée JJR pour des interventions de la ludothèque en son sein

• Délibération n°17 - Classes environnement 2023-2024 indemnités d'encadrement
• Délibération n°18 - Bourse Projet Jeune projet Pérou Karolina LODIS
• Délibération n°19 - Bourse Projet Jeune PERMIS B David GASPARD
• Délibération n°20 -  Bourse Projet Jeune PERMIS B Charlotte DECATOIRE
• Délibération n°21 -  Bourse Projet Jeune PERMIS B Alicia DALLIS
• Voeux sur le projet de SDRIF - E arrêté par le Conseil régional d'Ile de France le 12 juillet 2023