Délibérations du Conseil municipal du 24 septembre 2026

Retrouvez les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 24 septembre 2026

• Délibération n°1 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Protection civile pour soutenir les opérations menées en faveur des communes sinistrées par les feux de forêt en Gironde, dans les Landes et dans le Var 
• Délibération n°2 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Vallée de Montmorency Triathlon (VMT) pour l'organisation de la manifestation« Color Run» 2026 
  • Annexe à la délibération n°2
• Délibération n°3 - Signature d'une convention de partenariat avec le Comité du Val-d'Oise de la Ligue contre le cancer dans le cadre de la manifestation « Color Run » 2026 
  • Annexe à la délibération n°3 - 1
  • Annexe à la délibération n°3 - 2
  • Annexe à la délibération n°3 - 3
  • Annexe à la délibération n°3 - 4
• Délibération n°4 - Modification du tableau des effectifs
• Délibération n°5 - Rétrocession d'une venelle au bénéfice de la commune - 100 avenue de Domont 
  • Annexe à la délibération n°5
• Délibération n°6 - Décision modificative n° 1 du budget 2026
• Délibération n° 7 - Régularisation d'une erreur d'imputation du FCTVA sur un exercice antérieur par mobilisation du compte 1068 
• Délibération n°8 - Régularisation d'une erreur de rattachement sur un exercice antérieur par mobilisation du compte 1068 
• Délibération n°9 - Approbation de la convention d'adhésion du Musée Jean- Jacques Rousseau au Pass Patrimoine 
  • Annexe à la délibération n°9
• Délibération n°10 - Transfert de propriété d'une sculpture représentant Jean- Jacques Rousseau du Centre National des Arts Plastiques vers la Ville de Montmorency 
  • Annexe à la délibération n°10
• Délibération n°11 - Approbation de la convention de partenariat avec le collège Pierre de Ronsard pour des interventions de la ludothèque en son sein
  • Annexe à la délibération n°11
• Délibération n°12 - Approbation de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 conclue avec la Caisse d' Allocations Familiales du Val d'Oise 
  • Annexe à la délibération n°12 - 1
  • Annexe à la délibération n°12 - 2
  • Annexe à la délibération n°12 - 3
  • Annexe à la délibération n°12 - 4
• Délibération n°13 - Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2026- 2027 
  • Annexe à la délibération n°13
• Délibération n°14 - Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires de la Ville de Montmorency
  • Annexe à la délibération n°14
• Délibération n°15 - Attribution d'une subvention exceptionelle pour l'association les Sherpas
• Délibération n°16 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) à Madame Molka HACHICHA pour l'obtention du permis de conduire B 
• Délibération n°17 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) à Madame Enogat LEPONT pour l'obtention du permis de conduire B 
• Délibération n°18 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) à Monsieur Etienne PA TIN pour l'obtention du permis de conduire B 
• Délibération n°19 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) à Madame Candice CAUVIN pour l'obtention du permis de conduire B
• Délibération n°20 - Attribution d'une Bourse Projet Jeune (BPJ) à Madame Mélyssa TOUSSAINT pour l'obtention du permis de conduire B