Mentions légales
Mairie de Montmorency
2, avenue Foch - BP 70101
95162 Montmorency Cedex
Tél : 01 39 34 98 00
Fax : O1 34 12 18 65
Directeur de la Publication : François Detton, Maire de
Montmorency, Vice-Président de la Communauté d'Agglomération de la
Vallée de Montmorency
Responsable de la rédaction : Hervé Moulin, Responsable de la
Communication
Copyright
Le présent site web et l’ensemble de son contenu, y compris
les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à
l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle
française, il est interdit de reproduire, copier, modifier,
transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même
partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de
ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos,
images, éléments, icônes) sans l’autorisation explicite et
préalable de la Ville de Montmorency
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée
d’un élément constitutif du site Web doit faire figurer la
mention suivante : © 2007 Mairie de Montmorency. Tous droits
réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de
la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du
site à des fins personnelles et pour un usage privé est
autorisée.
Pour toute information ou demande, soit de reproduction, soit de
lien souhaité avec le site de la Ville de Montmorency, contacter la
service Communication par courrier postal ou électronique : webmestre@ville-montmorency.fr
Mentions légales
Le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet
n’étant pas garanti, les utilisateurs sont de fait
responsables des contenus de leur correspondance.
Les données personnelles recueillies sur le site, par le biais de
formulaires notamment, ne sont utilisées qu’aux fins
d’usage du formulaire et ne peuvent être conservées au-delà
d’une année.
Les données des annuaires associations, santé, entreprises ne sont
mises en ligne qu’avec l’autorisation des
intéressés.
En raison du caractère nominatif de certaines informations
collectées par courrier électronique ou par le biais des
formulaires, conformément à la loi Informatique et Liberté du 6
janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de
modification, de rectification et de suppression des données vous
concernant en envoyant un courrier électronique :
ou postal à l’adresse suivante :
Mairie de Montmorency
2, avenue Foch - BP 70101
95162 Montmorency Cedex
